RETEX sur les commandes aux US
- Frais d’expédition,
- TVA,
- Frais de douanes.
Pour réduire la TVA, pas trop de solution, juste une :
Faire des commandes ne dépassant pas 100 dollars, frais d’expéditions compris, en valeur déclarée. Les douaniers laissent passer ces colis sans appliquer la TVA. TVA = 20 % en France.
Concernant les frais de douane (2,5%), sur l’empennage, cela représente 40€, il est possible d’en demander l’exemption puisque les pièces aéronautiques civiles de moins de 2 tonnes peuvent être exemptées de frais de douanes si l’acheteur en fait la demande.
Procédure de demande d’exemption de frais de douanes que j’ai appliquée :
- Compléter la demande de destination particulière à se procurer auprès du bureau des douanes le plus proche de chez vous,
- Envoyer la demande par mail en brouillon afin d’affiner le document avec le douanier en charge du dossier puis envoyer la demande officielle par courrier,
- Attendre l’autorisation de destination particulière,
- Contacter FEDEX afin qu’ils insèrent ce document à votre compte FEDEX pour automatiser le traitement.
Si vous passez par un transporteur comme FEDEX ou UPS tout va bien. Par contre si vous faites appel à un transitaire, le transporteur vous facturera le frais de dossier pour le transitaire (40 € chez FEDEX par exemple) et le transitaire vous facturera sa prestation de transit (% de la valeur du bien transporté).
Pour ma part, je n’avais pas mis Roissy comme bureau de placement. Je n’ai mis que Lille. Du coup, FEDEX n’a pas pu faire jouer l’autorisation de destination particulière lors du dédouanement.
=> RETEX pour la commande du prochain kit.
A savoir
Une autorisation de destination particulière est valable 3 ans durant lesquels elle peut être mise à jour plusieurs fois. Il appartient ensuite au bureau des douanes locales de renouveler ou non cette autorisation.